2022
Lucenay (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02587 dossier reçu complet le 24/02/2022 pdf - 16 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 février 2022
Marchampt (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02654 dossier reçu complet le 26/04/2022 pdf - 4.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 avril 2022
Marcy (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02590 dossier reçu complet le 25/02/2022 zip - 17.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 mars 2022
Millery (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02570 Dossier reçu complet le 03/02/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 février 2022
Odenas (69) : Modification n° 5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02826 Dossier reçu complet le 23 août 2022 zip - 11.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Oullins et de La Mulatière (69) : DUP emportant MC du PLU et PLU-H – Zac Saulaie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02618 Dossier reçu complet le 28/04/2022 pdf - 635.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 avril 2022
Pomeys (69) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2683 Dossier reçu complet le 10 juin 2022 - Partie 1 zip - 6.2 Mio Dossier reçu complet le 10 juin 2022 - Partie 2 zip - 17.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Pontcharra-sur-Turdine - commune déléguée (69) : Évolution n°8 du PLU (révision avec examen conjoint)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02686 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'un recours déposé le 06/10/2022 sous le numéro 2867. Il est en cours de traitement
16 juin 2022