2022
Bozel (73) : Sécurisation d’une portion de talus en amont de la piste des Indiens
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03800 Dossier reçu complet le 17/05/2022 - partie 1 pdf - 16.8 Mio Dossier reçu complet le 17/05/2022 - partie 2 pdf - 9.3 Mio Décision du 16 juin 2022 pdf - 994.5 kio
18 mai 2022
Chambéry (73) : Aménagement du lot T2 de la ZAC Cassine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03946 Dossier reçu complet le 04/08/2022 pdf - 597.2 kio Décision motivée du 06/09/2022 pdf - 407.7 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2022
Chambéry (73) : Aménagement du lot T2 – ZAC Cassine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03717 Dossier retiré par le pétitionnaire le 04/05/2022
7 avril 2022
Champagneux (73) : Réhabilitation d’une buse de type « ARMCO » permettant le franchissement du contre canal du Rhône rive gauche par la RD 125
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03876 Dossier reçu complet le 27/06/2022 zip - 23.3 Mio Décision du 1er août 2022 pdf - 1 Mio
1er juillet 2022
Cohennoz (73) : Requalification de la piste de ski de fond endurance
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03931 Dossier reçu complet le 25 juillet 2022 zip - 10.7 Mio Décision du 23 août 20222 pdf - 1 Mio
29 juillet 2022
Courchevel (73) : création de places de dépôt de bois en forêts communales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4151 Dossier reçu complet le 13 décembre 2022 zip - 6 Mio Partie 2 zip - 20.1 Mio Partie 3 pdf - 5.1 Mio Décision du 16 janvier 2023 pdf - 481.3 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 18 avril 2023. pdf - 346.3 kio Le recours est rejeté de façon implicite
19 décembre 2022
Courchevel (73) : turbinage du ruisseau des Verdons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03938 Dossier reçu complet le 22 août 2022 zip - 5.4 Mio Décision motivée du 23 septembre 2022 pdf - 926.1 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 23 novembre 2022. zip - 12.1 Mio Il est en cours d'instruction. NB : un fichier ne peut être publié en raison de son poids trop (…)
25 août 2022
Crest-Voland (73) : Création aménagement de la retenue d’altitude Lachat
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04194 Dossier reçu complet le 19/12/2022 zip - 16.2 Mio Décision rendue en date du 13/01/2023 pdf - 411.3 kio
21 décembre 2022