2022
Aiton, Bonneval-sur-Arc et Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Itinéraire cyclable en Maurienne d’Aiton à Bonneval-sur-Arc – Étude d’une variante à (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03951 Dossier reçu complet le 3 août 2022 - Partie 1 zip - 19.5 Mio Dossier reçu complet le 3 août 2022 - Partie 2 zip - 22.9 Mio Décision du 7 septembre 2022 pdf - 2.2 Mio
24 août 2022
Albertville, Grignon, Esserts-Blay, Tours-en-Savoie, La Bâthie, Cevins et La Léchère (73) : Création d’une desserte en gaz de la vallée de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03686 Dossier reçu complet le 14 mars 2022 - Partie 1 zip - 21.3 Mio Dossier reçu complet le 14 mars 2022 - Partie 2 pdf - 15.2 Mio NB : en raison de leur poids trop volumineux certains fichiers ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
28 mars 2022
Aussois (73) : Maintien en conditions opérationnelles de l’ouvrage de vidange de la retenue hydroélectrique de Plan d’Aval par le curage des (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03563 Dossier reçu complet le 28 janvier 2022 zip - 5.5 Mio Décision du 4 mars 2022 pdf - 822.3 kio
1er février 2022
Aussois (73) : Turbinage des eaux des torrents de la Fournache et des Chaix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4027 Dossier reçu complet le 27 septembre 2022 zip - 7.8 Mio Décision motivée du 28 octobre 2022 pdf - 987 kio
12 octobre 2022
Bessans (73) : Moonbike Park HMV
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03958 Dossier reçu complet le 20 août 2022 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 16/09/2022 pdf - 399.2 kio
23 août 2022
Bourg-Saint-Maurice (73) : amélioration de la capacité épuratoire et extension de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04122 Le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 20 décembre 2022 pdf - 165.5 kio
2 décembre 2022
Bourg-Saint-Maurice et Séez (73) : Centrale hydroélectrique des Bochères-Arpin sur le Versoyen (fusion du projet autorisé de centrale (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3978 Dossier reçu complet le 16 août 2022 zip - 18.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 20 septembre 2022 pdf - 169.3 kio
6 septembre 2022
Bozel (73) : Sécurisation d’une portion de talus en amont de la piste des Indiens
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03800 Dossier reçu complet le 17/05/2022 - partie 1 pdf - 16.8 Mio Dossier reçu complet le 17/05/2022 - partie 2 pdf - 9.3 Mio Décision du 16 juin 2022 pdf - 994.5 kio
18 mai 2022