2022
Peisey-Nancroix (73) : Projet de remplacement de la Télébenne de Lonzagne par un TB8P pulsé Télévillage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04121 Dossier reçu complet le 17/11/2022 zip - 24 Mo Décision rendue en date du 20/12/2022 pdf - 1.3 Mo
17 novembre 2022
Peisey-Nancroix et Landry (73) Aménagement de la piste de descente VTT « Tobogan de la Mort »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04052 Dossier reçu complet le 06/10/2022 7z - 9.9 Mo Décision motivée du 08/11/2022 pdf - 1 Mo
14 octobre 2022
Porte-de-Savoie (73) : Extension de la station d’épuration de Montmélian
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03588 Dossier reçu complet le 24 janvier 2022 NB : le fichier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 28 février 2022 pdf - 161.9 (...)
15 février 2022
Saint-André (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique de haute chute sur le torrent de Rieu-Béni
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03762 Dossier reçu complet le 25 avril 2022 - Partie 1 zip - 17.9 Mo Dossier reçu complet le 25 avril 2022 - Partie 2 zip - 20.3 Mo Décision motivée du 30 mai 2022 pdf - 2.4 Mo
29 avril 2022
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Extension du poste électrique à 225 000 volts de LONGEFAN
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03744 Dossier reçu complet le 11 mai 2022 - Partie 1 zip - 17.4 Mo Dossier reçu complet le 11 mai 2022 - Partie 2 pdf - 18.9 Mo Dossier reçu complet le 11 mai 2022 - Partie 3 pdf - 19 Mo Dossier reçu complet le 11 mai 2022 - Partie 4 pdf - 20.5 Mo Engagements pris par RTE le 8 juin 2022 pdf - (...)
11 mai 2022
Saint-Jean-d’Arves (73) : Réaménagement du jardin ESF
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03794 Dossier reçu complet le 28/06/2022 zip - 7.8 Mo Décision motivée du 25/07/2022 pdf - 1007.2 ko
29 juin 2022
Saint-Martin-de-la-Porte et Saint-Michel-de-Maurienne (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique de haute chute sur le torrent de la (...)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03764 Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 1 zip - 23.1 Mo Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 2 zip - 21.2 Mo Décision motivée du 30 mai 2022 pdf - 2.3 Mo
29 avril 2022
Saint-Michel de Maurienne (73) : Projet hydroélectrique sur le ruisseau de la Grollaz associé à la centrale des Encombres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3834 Dossier reçu complet le 16 juin 2022 partie 1 zip - 18.5 Mo Dossier reçu complet le 16 juin 2022 partie 2 zip - 15 Mo Décision motivée du 21 juillet 2022 pdf - 194.3 ko
20 juin 2022