2022
Susville (38) : Opération d’aménagement du secteur du Chevalement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03690 dossier reçu complet le 16/03/2022 zip - 11.7 Mio Décision motivée du 20 avril 2022 pdf - 811.4 kio
18 mars 2022
Tencin, Goncelin, Le Touvet, Saint-Vincent-de-Mercuze, Le Cheylas, Saint-Marie-d’Alloix, La Buissière et Pontcharra (38) : Création d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04008 Dossier reçu complet le 13 septembre 2022 - Partie 1 zip - 18.4 Mio Dossier reçu complet le 13 septembre 2022 - Partie 2 zip - 21.7 Mio Décision du 17 octobre 2022 pdf - 3.3 Mio
22 septembre 2022
Vernas (38) : Projet agrivoltaïque couplant une production photovoltaïque (secondaire) à une production agricole (principale) sur des céréales et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04082 Dossier reçu complet le 02/11/2022 zip - 3.1 Mio Décision motivée du 7 décembre 2022 pdf - 1.4 Mio
4 novembre 2022
Veurey-Voroize (38) : Projet immobilier de zones d’activités logistique et industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04074 Dossier reçu complet le 20/10/2022 - partie 1 zip - 15.5 Mio Dossier reçu complet le 20/10/2022 - partie 2 zip - 18.8 Mio Décision rendue en date du 21/11/2022 pdf - 1 Mio
24 octobre 2022
Vinay (38) : Transfert d’un magasin U + transfert d’une station carburant + démolition d’un cabanon + création d’une moyenne surface U technologie (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4182 NB : Les documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 15 février 2023 pdf - 408 kio
16 janvier 2023
Voiron (38) : construction d’un parking en ouvrage sur le secteur du grand angle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04164 Dossier reçu complet le 19 novembre 2023 pdf - 8.8 Mio Décision motivée du 21/12/2023 pdf - 421.2 kio NB : le dossier est trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2023
Voreppe (38) : Construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03990 Dossier reçu complet le 31 août 2022 zip - 13.4 Mio Partie 2 zip - 10.1 Mio Partie 3 pdf - 15.3 Mio Décision du 5 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
26 septembre 2022
Voreppe (38) : construction d’un ensemble immobilier Champs de la Cour
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03914 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 17.9 Mio Décision du 24 août 2022 pdf - 1 Mio
29 juillet 2022