2022
Clonas-sur-Varèze, Saint-Alban-du-Rhône, Saint-Clair-du-Rhône (38) : création d’un hydrogénoduc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3751 Dossier reçu complet le 17/05/2022, partie 1 zip - 14.4 Mio Dossier reçu complet le 17/05/2022, partie 2 zip - 13.6 Mio Dossier reçu complet le 17/05/2022, partie 3 zip - 499.6 kio complément faune flore trop volumineux pour être téléversé, disponible sur demande à l'adresse suivante (…)
20 mai 2022
Entre-Deux-Guiers (38) : Réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la réserve foncière de l’entreprise Multibase
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03932 Dossier reçu complet le 26 juillet 2022 zip - 5.2 Mio Décision motivée du 25 août 2022 pdf - 2.1 Mio
28 juillet 2022
Fontaine (38) : Réaménagement du pôle d’échanges multimodal de Fontaine - La Poya
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3571 Dossier reçu complet le 27 janvier 2022 zip - 10 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 3 mars 2022 pdf - 255.3 kio
28 janvier 2022
Gresse-en-Vercors (38) : Défrichement d’une surface totale de 6,91 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4026 Dossier reçu complet le 14 octobre 2022 zip - 4.1 Mio Décision du 28 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
17 octobre 2022
Haut-Bréda (38) : concession hydroélectrique du Haut Veyton : travaux de remplacement de la conduite forcée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4117 Dossier reçu complet le 14 novembre 2022 zip - 3.2 Mio NB : le dossier "Annexe 5" ne peut être publié sur notre site internet en raison de son poids trop volumineux. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Dossier retiré (…)
18 novembre 2022
Heyrieux (38) : Création d’un giratoire entre la RD518Z et la 53A et aménagements connexes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3615 Dossier reçu complet le 10 février 2022 zip - 11.1 Mio Décision motivée du 21 mars 2022 pdf - 3 Mio
1er mars 2022
Huez (38) : Projet d’un petit circuit pour mini Quad des Neiges – Alpes d’Huez
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04022 Dossier reçu complet le 26/09/2022 zip - 1.5 Mio Décision rendue en date du 17/10/2022 pdf - 372.4 kio
29 septembre 2022
Janneyrias (38) : Construction d’un crématorium animalier
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4100 Dossier reçu complet le 16/11/2022 zip - 22.3 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 6 décembre 2022
23 novembre 2022