2019
Bonneville (74) : Aménagement d’un parking-relais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2114 Dossier reçu complet le 25 juillet 2019 zip - 4.3 Mo Décision du 27 août 2019 pdf - 1.6 Mo
31 juillet 2019
Bonneville (74) : reprise du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2300 Dossier reçu complet le 15 novembre 2019 pdf - 3.5 Mo Décision du 18 décembre 2019 pdf - 2 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : (...)
3 décembre 2019
Chamonix (74) Extension du poste électrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-01746 Dossier reçu complet le 21 janvier 2019 zip - 3.2 Mo Décision du 4 février 2019 pdf - 82.5 ko
25 janvier 2019
Chavanod (74) : Projet de regroupement ISETA et ECA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02111 Dossier reçu complet le 23/07/2019 zip - 8.4 Mo Décision motivée du 21/08/2019 pdf - 1.2 Mo
30 juillet 2019
Chevaline (74) : Défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2050 Dossier reçu complet le 20/06/2019 pdf - 10.5 Mo Décision du 16/07/2019 pdf - 1.6 Mo
25 juin 2019
Cluses (74) : Récupération, recyclage et valorisation de déchets industriels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01799 Dossier reçu complet le 12/02/2019 zip - 7.4 Mo Décision motivée du 19/03/2019 pdf - 77.7 ko
20 février 2019
Combloux (74) : Station des Portes du Mont-Blanc - Remplacement du téléski des Brons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02296 Dossier reçu complet le 15/11/2019 zip - 3.5 Mo Décision motivée du 04/12/2019 pdf - 193.8 ko
15 novembre 2019
Cornier (74) : Construction d’une route
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-1997 Décision signée le 19/06/2019 pdf - 2.1 Mo Dossier reçu le 21/05/2019 pdf - 868.1 ko photosetplans pdf - 5.8 Mo
28 mai 2019