2019
Sixt-Fer-à-Cheval (74) : Aménagement d’un parking paysager
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2356 Dossier reçu complet le 16 décembre 2019 pdf - 1.1 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pourrez toutefois l'obtenir en adressant un courriel à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr décision signée le 20/01/2020 pdf - 1.8 Mio
24 décembre 2019
Taninges, (74) : Réalisation d’unaménagement de carrefours au lieu dit "La Pallud"
Demande de cas par cas Dossier N°2019-ARA-KKP-2237 pdf - 10.6 Mio Dossier reçu complet le 9/10/2019 Décision signée le 13/11/2019 pdf - 1.8 Mio
18 octobre 2019
Thollon-les-Mémises (74) : Remplacement des deux téléskis des "Choucas"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01827 Dossier reçu complet le 22/02/2019 zip - 4.6 Mio Décision motivée le 28/03/2019 pdf - 85.3 kio
6 mars 2019
Thônes et Balme de Thuy (74) : Aménagement chemin
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-1895 Hors champs de l'AE Dossier reçu complet le 29/03/2019 pdf - 791.2 kio annexes pdf - 10 Mio
16 avril 2019
Thonon-les-Bains (74) : Construction d’une surface commerciale intégrant un parking ouvert au public de 112 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02265 Dossier reçu complet le 25/10/2019 zip - 5.9 Mio Décision motivée du 25/11/2019 pdf - 199.1 kio
31 octobre 2019
Thonon-les-Bains (74) : Ensemble immobilier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01750 Dossier reçu complet le 21/01/2019 zip - 9.4 Mio Décision motivée le 25/02/2019 pdf - 99.9 kio
25 janvier 2019
Thonon-les-Bains (74) : Programme immobilier de logements collectifs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02196 Dossier reçu complet le 11/09/2019 zip - 21.5 Mio Décision motivée du 02/10/2019 pdf - 1.3 Mio
2 octobre 2019
Thonons-lesBains (74) : création parking souterrain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02001 Dossier déposé le 24 mai 2019 pdf - 577.6 kio Décision motivée du 27/06/2019 pdf - 1.7 Mio
4 juin 2019