2016 - Loire

Publié le 04/11/2015 | Mis à jour le 27/04/2017

Saint-Etienne : Défrichement en aval du barrage du Pas du Riot
Dossier n° 2016-ARA-DP-00239

Dossier déclaré compler le 14/12/2016 pdf - 5.8 Mio

Décision motivée du 06/01/2017 pdf - 62.3 kio

Arcon-Saint-Priest-la-Prugne-Cherier-La Tuillière : Renouvellement de la canalisation en eau potable du barrage du Gué de la Chaux
Dossier n° 2016-ARA-P-00236

Dossier déclaré complet le 05/12/2016 pdf - 655 kio

La décision initiale n°2016-ARA-DP-00236 du 09/01/2017 est annulée pdf - 69.9 kio

Recours administratif reçu le 06/03/2017 pdf - 121 kio

Nouvelle décision motivée n°2017-ARA-DP-00389 du 24/04/2017 pdf - 150.1 kio

Saint-Georges-en-Couzan : Déboisement d’une parcelle de 0,5746 ha
Dossier n°2016-ARA-DP-00225

Dossier déclaré complet le 17/11/2016 zip - 2 Mio

Décision motivée du 19/12/2016 pdf - 58.9 kio

Saint-Georges-en-Couzan : Déboisement d’une parcelle de 0,4595 ha
Dossier n°2016-ARA-DP-00218

Dossier déclaré complet le 17/11/2016 zip - 2 Mio

Décision motivée à rendre au plus tard le 22/12/2016

Saint-Martin-La-Plaine : Aménagement d’une zone d’habitat
Dossier n°2016-ARA-DP-00215

Dossier déclaré complet le 23/11/2016 pdf - 1.4 Mio

Décision motivée du 26 décembre 2016 pdf - 61.1 kio

Saint-Etienne : "prolongement de la 3ème ligne de tramway"
Dossier n°F08216P1408

Dossier reçu complet le 28/04/2016 zip - 4.6 Mio

Décision tacite en date du 04/06/16

Roanne : "Aménagement des berges de Loire"
Dossier n°2016-043

Dossier déclaré complet le 21/04/16 pdf - 1.1 Mio

Decision motivée du 23/05/2016 pdf - 61.4 kio

Usson-en-Forez : "Défrichement de 1.42 hectares"
Dossier n°F08416P13

Dossier déclaré complet le 02/03/16 zip - 1.1 Mio

Décision motivée du 29/03/16 pdf - 120 kio

La Tuilière : "Amélioration et création d’un chemin forestier sur le massif de Montloup"
Dossier n°F08416P1299

Dossier déclaré complet le 17/02/16 zip - 5.4 Mio

Décision motivée du 07/03/16 pdf - 106.5 kio

Parigny : "Connexion de la rue Goutte Zinet et de la rue des Ecoles et aménagement d’un parking paysager"
Dossier n°F08416P1293

Dossier déclaré complet le 01/02/16 zip - 10.1 Mio

Décision motivée du 24/02/16 pdf - 36.6 kio

La-Grand-Croix : "Aménagement du lit et des berges du Gier"
Dossier n°F08416P1289

Dossier déclaré complet le 26/01/16 zip - 3.8 Mio

décision motivée du 23/02/16 pdf - 123.6 kio

Saint-Etienne : "Création d’une voie nouvelle dans le cadre de la résorption d’une friche en entrée nord de la Ville de Saint Etienne"
Dossier n°F08216P1275

Dossier déclaré complet le 06/01/16 zip - 1.8 Mio

décision motivée du 29/01/16 pdf - 114 kio

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