2016 - Ain

Publié le 04/11/2015 | Mis à jour le 23/01/2017

Bellegarde sur Valserine : Extension de la gare de péage de Bellegarde sur l’A40
Dossier n°2016-ARA-DP-00249

Dossier déclaré complet le 14/12/2016 zip - 3.1 Mio

Décision motivée du 17 janvier 2017 pdf - 92 kio

Gex : opération aménagement du quartier Charpak
Dossier n°2016-ARA-DP-00246

Dossier recu le 7/12/2016 pdf - 852.3 kio

Decision du 5/01/2017 pdf - 192.1 kio

Chevry : aménagement centre bourg
Dossier n°2016-ARA-DP-001182

Dossier recu le 20/10/16 zip - 5.1 Mio

Décision motivée du 24/11/2016 pdf - 82.9 kio

Gex : "Aménagement Place du Jura"
Dossier n°2016-ARA-DP-00183

Decision du 18/11/2016 pdf - 113 kio

Buellas : "Demande d’autorisation de défrichement"
Dossier n°2016-ARA-DP-00178

Dossier déclaré complet le 17/10/2016 pdf - 5.2 Mio

Décision motivée du 15/11/2016 pdf - 80.6 kio

Parves-et-Nattages : "Défrichement de 6.6 ha"
Dossier n°2016-ARA-DP-00154

Dossier déclaré complet le 21/09/2016 zip - 7.8 Mio

Décision motivée du 21/10/2016 pdf - 75.7 kio

Ferney-Voltaire : Acquisitions foncières pour travaux de déviation de la RD78
Dossier n° 2016-ARA-DP-00118

Dossier reçu complet le 17/07/2016 zip - 1.2 Mio

Décision motivée du 23/08/2016 pdf - 87.8 kio

Echenevex et Gex : Aménagement d’un carrefour giratoire au croisement de la RD984c et de la RD15c
Dossier n° 2016-ARA-DP-00117

Dossier recu le 21/07 zip - 1 Mio

Décision motivée du 25/08/2016 pdf - 77.2 kio

Miribel : Réalisation d’une rampe de mise à l’eau sur le lac des Eaux Bleues
Dossier n° 2016-ARA-DP-00113

Dossier déclaré complé le 27/07/2016 pdf - 1.2 Mio

Décision à rendre au plus tard le 24 août 2016

Jayat : "Demande d’autorisation de défricher un bois d’une surface cumulée inférieure à 25 ha mais supérieure à 0,5 ha, dans le cadre d’une extension de gravière à Jayat"
Dossier n°2016-ARA-DP-00043

Dossier déclaré complet le 06/06/2016 zip - 1.1 Mio

Décision motivée du 10/07/2016 pdf - 77.6 kio

Priay : "Amélioration desserte forestière du Massif du Buclay"
Dossier n°F08416P1405

Dossier déclaré complet le 01/06/2016 zip - 1.6 Mio

Décision motivée du 01/07/2016 pdf - 89 kio

Prévessin-Möens : "construction d’un ligne LHT 400kV souterraine de 350 ml au poste de Prevessin Bois Tollot
Dossier n°F08416P1403

CERFA_G2479 pdf - 825.6 kio

annexes pdf - 534.4 kio

décision motivée du 05/07/2016 pdf - 84.5 kio

Chatillon-en-Michaille : "Création d’une voie de desserte interne dans le parc d’activités économiques intercommunal de Vouvray"
Dossier n°F08416P1385

Dossier déclaré complet le 10/05/2016 zip - 17.8 Mio

Décision motivée du 14/06/2016 pdf - 129.4 kio

Saint-Jean-de-Gonville : "Amélioration desserte forestière Massif des Bas Monts-route de Grande Combe"
Dossier n°F08416P1382

Dossier déclaré complet le 04/05/2016 zip - 11.5 Mio

Décision motivée du 03/06/2016 pdf - 100.8 kio

Saint-Jean-de-Gonville : "Amélioration desserte forestière Massif des Bas Monts-route des Bas Monts"
Dossier n°F08416P1383

Dossier déclaré complet le 04/05/2016 zip - 14.1 Mio

Décision motivée du 03/06/2016 pdf - 102.2 kio

Saint-Jean-de-Gonville : "Amélioration desserte forestière Massif des Bas Monts-route du Mollard"
Dossier n°F08416P1384

Dossier déclaré complet le 04/05/2016 zip - 11.2 Mio

Décision motivée du 03/06/2016 pdf - 102.8 kio

Pont-d’Ain : "Aménagement d’un carrefour dans l’objectif de sécuriser les intersections et de permettre l’accès à une plateforme logistique"
Dossier n°F08416P1348

Dossier déclaré complet le 05/04/16 zip - 6.2 Mio

Décision motivée du 04/05/2016 pdf - 91.9 kio

Haut Valromey : "Amélioration desserte forestière massif sur le RUTH-la Combette" sur la commune du Haut Valromey"
Dossier n°F08416P1338

Dossier déclaré complet le 22/03/16 zip - 12.1 Mio

Décision motivée du 07/04/2016 pdf - 121.3 kio

Lélex : "Défrichement de 6,7 ha sur la commune de Lélex"
Dossier n°F08416P1295

Dossier déclaré complet le 02/02/16 zip - 9.5 Mio

Décision motivée du 04/03/16 pdf - 121.5 kio

DEC-DP00043 pdf - 70.6 kio

Dossier recu complet le 7/12/2016 pdf - 852.3 kio

Décision motivée du 17 janvier 2017 pdf - 92 kio

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation/ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

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