2015 - Loire
- Saint Paul en Cornillon, Unieux, Fraisses, Firminy, Le Chambon Feugerolles, Roche la Molière, La Ricamarie, Saint Genest Lerpt et Saint Étienne (enclave de Saint Victor sur Loire) : PPRM de la Vallée de l’Ondaine
Dossier n°F08215PP0330
- Régny : AVAP
Dossier n°F08215PP0287
- Sainte-Etienne : AVAP Couriot Manufacture
Dossier n°F08215PP0273
- Sainte-Etienne : AVAP Centre Nord
Dossier n°F08215PP0272
- Saint-Denis de Cabanne : zonage des eaux pluviales
Dossier n°F08215PP0266
- Sainte-Croix en Jarez : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08215PP0225
- Saint-Appolinard : zonage assainissement des eaux usées et pluviales
Dossier n°F08215PP0224