2013 - Loire
- Pelussin : zonage d’assainissement collectif
Dossier n°F08213PP0086
- Doizieux : zonage assainissement
Dossier n°F08213PP0076
- Plan multi-communal : PPRM de la Vallée du Gier (pour les communes de Cellieu, Châteauneuf, Génilac, l’Horme, La Grand Croix, Lorette, Rive de Gier, Saint Chamond, Saint Joseph, Saint Martin la Plaine, Sain Paul en Jarez, Tartaras et Dargoire)
Dossier n°F08213PP0074
- Firminy : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0070
- Pelussin : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0064
- Saint-Michel sur Rhône : zonage assainissement
Dossier n°F08213PP0063
- La Ricamarie : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0042
- Chazelles-sur-Lyon : zonages assainissement et eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0043
- Perreux : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0019
- Val Fleury : modification zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0035
- Saint-Romain en Jarez : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées, élaboration du zonage des eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0034
- Leigneux : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0015
- Chazelles sur Lyon : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0006
- La Pacaudière : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0004
- Villerest : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n° F08213PP0002