2013 - Loire
- Saint Germain Laval :"Extension de la zone d’activités des Grandes Terres"
Dossier n° F08213P0658
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- Saint Etienne :"Construction d’un programme immobilier sur l’ilôt Post-Weiss dans la ZAC de Châteaucreux"
Dossier n° F08213P0642
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- Riorges :"ZAC du Triangle des canaux – Projet de requalification d’un îlot urbain"
Dossier n° F08213P0639
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- Chalmazel :"Réhabilitation d’une prairie de fauche en forêt"
Dossier n° F08213P0573
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- Chausseterre :" Défrichement pour remise en prairie "
Dossier n° F08213P0568
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- Saint Germain Lespinasse :" Prolongement d’une voie desservant une zone d’activités sur 100m avec raquette de retournement"
Dossier n° F08213P0557
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- Saint Chamond : Défrichement pour agrandissement d’une prairie temporaire attenante
Dossier n° F08213P0538
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- Saint Marcellin en Forez / Sury le Comtal : "Interconnexion en eau potable de complément et de sécurisation de l’alimentation du syndicat du Bonson avec la ressource de la ville de Saint Etienne"
Dossier n° F08213P0517
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- Burdignes : "Projet de défrichement pour la construction d’un éco hameau"
Dossier n° F08213P0518
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- Saint Marcellin en Forez : "défrichement de 1.7ha sur la commune "
Dossier n° F08213P0505
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- La Talaudière : "permis d’aménager – création voiries + lots => habitation
5 ha - SHON 18 000m² "
Dossier n° F08213P0446
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- Roanne : "Restructuration de l’ilot Gambetta - République"
Dossier n° F08213P0434
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- Saint Genest Malifaux et Saint Régis du Coin : "Défrichement de 3 sites sur le haut bassin de la Semène (Pilat) : plantation résineuse de la Pauze, Saint Genest Malifaux et boisement mixte des Crozes, Saint Régis du Coin"
Dossier n° F08213P0423
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- Roanne : "Création d’une halle commerciale et de logements"
Dossier n° F08213P0380
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- Champoly : "Broyage de souches sur parcelles de bois coupés à blanc"
Dossier n° F08213P0374
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- Burdignes : "Projet de régularisation administrative de la Microcentrale hydroélectrique de Tuilière, de puissance maximale brute totale 140 kW sur la rivière de la Déôme (Déûme)"
Dossier n° F08213P0369
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- Bourg-Argental : "Projet de microcentrale hydroélectrique de puissance maximale brute totale 350 kW, sur le ruisseau l’Argental "
Dossier n° F08213P0340
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- Chavanay : "Défrichement pour plantation de vignes AOC"
Dossier n° F08213P0269
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- Saint-Etienne : "Ensemble immobilier (logts, commerces, bureaux, parkings), voiries, espaces publics"
Dossier n° F08213P0285
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- Chérier - La Tuilière : "Défrichement pour la parc éolien des Monts de la Madeleine"
Dossier n° F08213P0279
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- Chavanay : "Défrichement pour plantation de vignes AOC"
Dossier n° F08213P0270
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