2012 - Haute-Savoie
- Seynod : "Remplacement de deux téléskis, station de Semnoz"
Dossier n° F08212P0040
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- Saint-Jean d’Aulps : "Aménagement du téléski des Lanches"
Dossier n° F08212P0064
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- Nancy sur Cluses : "Défrichement pour la réhabilitation d’un alpage"
Dossier n° F08212P0044
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- Cluses : "Restructuration du Pôle Multimodal de Cluses"
Dossier n° F08212P0075
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- Morzine : "Réalisation du télécorde de la Falaise, station d’Avoriaz"
Dossier n° F08212P0076
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- Nangy : "Réaménagement du carrefour entre l’A40 et le RD 903 au niveau du diffuseur Sud de la vallée Verte"
Dossier n° F08212P0096
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- Chatel : "Aménagement de la piste de ski "Les Voraches" (partie aval)"
Dossier n° F08212P0097
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- Morzine : "Défrichement relatif au remplacement du télésiège des Troncs"
Dossier n° F08212P0098
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- Megève : "Projet d’agrandissement de la route d’Odier"
Dossier n° F08212P0100
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- Rumilly : "Projet d’aménagement et de desserte de la ZAE de Rumilly sud-secteur de Champs Coudions"
Dossier n° F08212P0101
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- Archamps : "Création du barreau routier de Pet Grillet"
Dossier n° F08212P0109
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- Gruffy : "Défrichement de 0,80 ha pour la réhabilitation d’un ancien terrain agricole"
Dossier n° F08212P0111
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- Arâches la Frasse : "Défrichement et déviation de piste sur domaine skiable de Morillon"
Dossier n° F08212P0119
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- Bernex : "Défrichement et coupe d’arbres pour l’aménagement du téléski du Talot"
Dossier n° F08212P0120
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- La Roche sur Foron : "Aménagement de la partie basse de la rue Profaty"
Dossier n° F08212P0127
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- Marignier : "Aménagement du quartier du Bois du Pont
Dossier n° F08212P0129
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- Reignier-Esery : "Création de voirie pour le futur groupe scolaire
Dossier n° F08212P0131
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- Grand Bornand : "Aménagement du secteur de la Joyère"
Dossier n° F08212P0139
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- Saint Gervais les Bains : "Déboisement "le Sassey""
Dossier n° F08212P0143
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- Vulbens : "Véloroute ViaRhôna - section de voie verte"
Dossier n° F08212P0145
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- Cernex et Marlioz : "RD 27 - PR3 + 250 à PR4 + 100 - Aménagement de la chaussée"
Dossier n°F08212P0164
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- Saint Jean d’Aulps : "Installation du téléski du Lac dans le secteur des Fontannettes""
Dossier n° F08212P0165
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- Perrignier : "Création du Parc d’activités intercommunal de Planbois Ouest"
Dossier n° F08212P0168
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- Décision motivée à rendre avant le 19 novembre 2012
- Bellevaux : "Aménagement du Lac Duvallon"
Dossier n° F08212P0171
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- Morzine : "Construction du téléski des Prodains"
Dossier n° F08212P0177
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- La Chapelle d’Abondance : "Aménagement de la piste de ski "Des Bersets""
Dossier n° F08212P0180
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- Cranves Sales : "Aménagement du giratoire des Cheneviers"
Dossier n° F08212P0186
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- Morzine : "Régularisation des tailles de mas - Taille de Mas de la Cheralette - Taille de Mas de Nant Crue"
Dossier n° F08212P0191
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- Chamonix : "Demande de permis de construire"
Dossier n° F08212P0172
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- Lathuile : "Défrichement pour établissement d’une concession de dépôt de déchets de végétaux et pour l’agrandissement d’une zone artisanale"
Dossier n° F08212P0208
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- Décision motivée à rendre avant le 25 décembre 2012
- Flaine : "Déviation de la piste de ski Aigue Marine"
Dossier n° F08212P0207
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- Passy : "Extension et aménagement de l’aire de repos de Passy"
Dossier n° F08212P0217
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- Cluses, Nangy et Viry : "Aménagement des aires de stationnement de Nangy Nord, Nangy Sud, Viry Nord, Viry Sud et Cluses Nord"
Dossier n° F08212P0218
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- Metz-Tessy : "Démolition - reconstruction du magasin Castorama"
Dossier n° F08212P0221
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- Cranves Sales : "Parking-relais chasseurs "
Dossier n° F08212P0224
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- Araches : "Remplacement du téléski du Balacha"
Dossier n° F08212P0225
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- Sciez : "Aménagement entrée Ouest de Sciez"
Dossier n° F08212P0229
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- Marignier et Thyez : "Desserte routière en rive droite de l’Arve, de Cluse à Bonneville - Contournement de Marignier et Thyez : travaux de défrichement "
Dossier n° F08212P0232
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- Ville la Grand : "Reconstruction du centre commercial E. Leclerc "
Dossier n° F08212P0241
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- Thônes : "Construction d’un réservoir d’eau potable de 1000 m3"
Dossier n° F08212P0246
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- Annecy le vieux : "Restructuration et construction neuve sur le site des Moulins Cléchet"
Dossier n° F08213P0254
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- Cornier et Amancy : "Aménagement du carrefour de la Madeleine sur la RD 903"
Dossier n° F08213P0255
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- Bonneville : "Eco-quartier sur le site de l’ancien hôpital de Bonneville"
Dossier n° F08213P0250
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