2012 - Haute-Savoie

Publié le 20/12/2012 | Mis à jour le 09/12/2013

Seynod : "Remplacement de deux téléskis, station de Semnoz"
Dossier n° F08212P0040
-

Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 13 juillet 2012 pdf - 2.3 Mio

-

Plan général pdf - 717.4 kio

-

Décision motivée rendue le 27 juillet 2012 pdf - 213.3 kio

Saint-Jean d’Aulps : "Aménagement du téléski des Lanches"
Dossier n° F08212P0064
-

Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 27 juillet 2012 pdf - 3.5 Mio

-

Décision motivée rendue le 21 août 2012 pdf - 232.7 kio

Nancy sur Cluses : "Défrichement pour la réhabilitation d’un alpage"
Dossier n° F08212P0044
-

Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 30 juillet 2012 zip - 2.5 Mio

-

Décision motivée rendue le 09 août 2012 pdf - 175.5 kio

Cluses : "Restructuration du Pôle Multimodal de Cluses"
Dossier n° F08212P0075
-

Dossier d'examen au cas par cas déclaré complet le 06 août 2012 zip - 8.3 Mio

-

Decision_arrêtée le 06 septembre 2012 pdf - 750.8 kio

Morzine : "Réalisation du télécorde de la Falaise, station d’Avoriaz"
Dossier n° F08212P0076
-

Dossier d'examen au cas par cas déclaré complet le 06 août 2012 zip - 2.6 Mio

-

Décision motivée rendue le 24 août 2012 pdf - 233.7 kio

Nangy : "Réaménagement du carrefour entre l’A40 et le RD 903 au niveau du diffuseur Sud de la vallée Verte"
Dossier n° F08212P0096
-

dossier de demande déclaré complet le 21 août 2012 zip - 5 Mio

-

Décision arrêtée le 07 septembre 2012 pdf - 712.8 kio

Chatel : "Aménagement de la piste de ski "Les Voraches" (partie aval)"
Dossier n° F08212P0097
-

dossier de demande déclaré complet le 22 août 2012 zip - 6.6 Mio

-

Décision motivée du 7 septembre 2012 pdf - 253.5 kio

Morzine : "Défrichement relatif au remplacement du télésiège des Troncs"
Dossier n° F08212P0098
-

dossier de demande déclaré complet le 22 août 2012 zip - 4.4 Mio

-

Décision motivée du 7 septembre 2012 pdf - 249 kio

Megève : "Projet d’agrandissement de la route d’Odier"
Dossier n° F08212P0100
-

dossier de demande déclaré complet le 22 août 2012 zip - 4.7 Mio

-

Décision arrêtée le 07 septembre 2012 pdf - 740.6 kio

Rumilly : "Projet d’aménagement et de desserte de la ZAE de Rumilly sud-secteur de Champs Coudions"
Dossier n° F08212P0101
-

dossier de demande déclaré complet le 23 août 2012 zip - 3.2 Mio

-

Decision motivée du 24 septembre 2012 pdf - 179 kio

Archamps : "Création du barreau routier de Pet Grillet"
Dossier n° F08212P0109
-

dossier de demande déclaré complet le 29 août 2012 zip - 6.1 Mio

-

Decision motivée du 24 septembre 2012 pdf - 178.1 kio

Gruffy : "Défrichement de 0,80 ha pour la réhabilitation d’un ancien terrain agricole"
Dossier n° F08212P0111
-

Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 30 août 2012 pdf - 3.4 Mio

-

Décision motivée du 18 septembre 2012 pdf - 159 kio

Arâches la Frasse : "Défrichement et déviation de piste sur domaine skiable de Morillon"
Dossier n° F08212P0119
-

dossier de demande déclaré complet le 6 septembre 2012 zip - 4.4 Mio

-

Décision motivée du 19 septembre 2012 pdf - 161.7 kio

Bernex : "Défrichement et coupe d’arbres pour l’aménagement du téléski du Talot"
Dossier n° F08212P0120
-

dossier de demande déclaré complet le 7 septembre 2012 zip - 4.1 Mio

-

Décision motivée du 8 octobre 2012 pdf - 177.7 kio

La Roche sur Foron : "Aménagement de la partie basse de la rue Profaty"
Dossier n° F08212P0127
-

dossier de demande déclaré complet le 12 septembre 2012 zip - 9.5 Mio

-

Décision motivée du 11 octobre 2012 pdf - 185.9 kio

Marignier : "Aménagement du quartier du Bois du Pont
Dossier n° F08212P0129
-

dossier de demande déclaré complet le 17 septembre 2012 zip - 13.4 Mio

-

Décision motivée du 11 octobre 2012 pdf - 174 kio

Reignier-Esery : "Création de voirie pour le futur groupe scolaire
Dossier n° F08212P0131
-

dossier de demande déclaré complet le 18 septembre 2012 zip - 14.3 Mio

-

Décision motivée du 12 octobre 2012 pdf - 174.9 kio

Grand Bornand : "Aménagement du secteur de la Joyère"
Dossier n° F08212P0139
-

Dossier de demande déclaré complet le 21 septembre 2012 zip - 14.4 Mio

-

Décision motivée du 3 octobre 2012 pdf - 178.8 kio

Saint Gervais les Bains : "Déboisement "le Sassey""
Dossier n° F08212P0143
-

dossier de demande déclaré complet le 21 septembre 2012 zip - 16.5 Mio

-

Décision motivée du 24 octobre 2012 pdf - 172.8 kio

Vulbens : "Véloroute ViaRhôna - section de voie verte"
Dossier n° F08212P0145
-

dossier de demande déclaré complet le 24 septembre 2012 zip - 21.8 Mio

-

Décision motivée du 23 octobre 2012 pdf - 800 kio

Cernex et Marlioz : "RD 27 - PR3 + 250 à PR4 + 100 - Aménagement de la chaussée"
Dossier n°F08212P0164
-

dossier de demande déclaré complet le 10 octobre 2012 zip - 2.5 Mio

-

decision du 06 novembre 2012 pdf - 705.6 kio

Saint Jean d’Aulps : "Installation du téléski du Lac dans le secteur des Fontannettes""
Dossier n° F08212P0165
-

dossier de demande déclaré complet le 11 octobre 2012 zip - 2.7 Mio

-

Décision motivée rendue le 05 novembre 2012 pdf - 840.3 kio

Perrignier : "Création du Parc d’activités intercommunal de Planbois Ouest"
Dossier n° F08212P0168
-

dossier de demande déclaré complet le 15 octobre 2012 zip - 5.1 Mio

- Décision motivée à rendre avant le 19 novembre 2012

Bellevaux : "Aménagement du Lac Duvallon"
Dossier n° F08212P0171
-

dossier de demande déclaré complet le 16 octobre 2012 zip - 9.6 Mio

-

Decision du 06 novembre 2012 pdf - 710.9 kio

Morzine : "Construction du téléski des Prodains"
Dossier n° F08212P0177
-

dossier de demande déclaré complet le 19 octobre 2012 zip - 2.5 Mio

-

Decision motivée en date du 12 novembre 2012 pdf - 212.9 kio

La Chapelle d’Abondance : "Aménagement de la piste de ski "Des Bersets""
Dossier n° F08212P0180
-

dossier de demande déclaré complet le 22 octobre 2012 pdf - 2.8 Mio

-

Decision_180_Piste_Bersets_Chapelle_Abondance pdf - 154.5 kio

Cranves Sales : "Aménagement du giratoire des Cheneviers"
Dossier n° F08212P0186
-

dossier de demande déclaré complet le 26 octobre 2012 pdf - 3.1 Mio

-

Décision motivée du 26 novembre 2012 pdf - 168.2 kio

Morzine : "Régularisation des tailles de mas - Taille de Mas de la Cheralette - Taille de Mas de Nant Crue"
Dossier n° F08212P0191
-

Dossier déclaré complet le 29 octobre 2012 zip - 5 Mio

-

Décision motivée du 26 novembre 2012 pdf - 153.2 kio

Chamonix : "Demande de permis de construire"
Dossier n° F08212P0172
-

Dossier déclaré complet le 17 octobre 2012 zip - 4.9 Mio

-

Décision motivée du 21 novembre 2012 pdf - 154.9 kio

Lathuile : "Défrichement pour établissement d’une concession de dépôt de déchets de végétaux et pour l’agrandissement d’une zone artisanale"
Dossier n° F08212P0208
-

Dossier déclaré complet le 20 novembre 2012 zip - 5.1 Mio

- Décision motivée à rendre avant le 25 décembre 2012

Flaine : "Déviation de la piste de ski Aigue Marine"
Dossier n° F08212P0207
-

Dossier déclaré complet le 23 novembre 2012 zip - 10 Mio

-

Décision motivée du 10 décembre 2012 pdf - 175.7 kio

Passy : "Extension et aménagement de l’aire de repos de Passy"
Dossier n° F08212P0217
-

Dossier déclaré complet le 22 novembre 2012 zip - 2.5 Mio

-

Décision motivée du 17 décembre 2012 pdf - 178.8 kio

Cluses, Nangy et Viry : "Aménagement des aires de stationnement de Nangy Nord, Nangy Sud, Viry Nord, Viry Sud et Cluses Nord"
Dossier n° F08212P0218
-

Dossier déclaré complet le 22 novembre 2012 zip - 4.5 Mio

-

Décision motivée du 17 décembre 2012 pdf - 165.4 kio

Metz-Tessy : "Démolition - reconstruction du magasin Castorama"
Dossier n° F08212P0221
-

dossier de demande déclaré complet le 26 novembre 2012 zip - 10.7 Mio

-

Décision motivée du 17 décembre 2012 pdf - 830.5 kio

Cranves Sales : "Parking-relais chasseurs "
Dossier n° F08212P0224
-

dossier de demande déclaré complet le 26 novembre 2012 zip - 20.3 Mio

-

Décision motivée du 13 décembre 2012 pdf - 268.6 kio

Araches : "Remplacement du téléski du Balacha"
Dossier n° F08212P0225
-

dossier de demande déclaré complet le 27 novembre 2012 zip - 9.6 Mio

-

Décision motivée du 5 décembre 2012 pdf - 172 kio

Sciez : "Aménagement entrée Ouest de Sciez"
Dossier n° F08212P0229
-

dossier de demande déclaré complet le 5 décembre 2012 zip - 5.9 Mio

-

Décision motivée du 8 janvier 2013 pdf - 694.3 kio

Marignier et Thyez : "Desserte routière en rive droite de l’Arve, de Cluse à Bonneville - Contournement de Marignier et Thyez : travaux de défrichement "
Dossier n° F08212P0232
-

Dossier déclaré complet le 6 décembre 2012 zip - 11.1 Mio

-

Décision motivée du 8 janvier 2013 pdf - 726.8 kio

Ville la Grand : "Reconstruction du centre commercial E. Leclerc "
Dossier n° F08212P0241
-

dossier de demande déclaré complet le 11 décembre 2012 zip - 10.5 Mio

-

Décision motivée du 14 janvier 2013 pdf - 877.4 kio

Thônes : "Construction d’un réservoir d’eau potable de 1000 m3"
Dossier n° F08212P0246
-

dossier de demande déclaré complet le 13 décembre 2012 zip - 2.2 Mio

-

Décision motivée du 7 janvier 2013 pdf - 189.6 kio

Annecy le vieux : "Restructuration et construction neuve sur le site des Moulins Cléchet"
Dossier n° F08213P0254
-

dossier de demande déclaré complet le 28 décembre 2012 zip - 10.4 Mio

-

Décision motivée du 30 janvier 2013 pdf - 936.6 kio

Cornier et Amancy : "Aménagement du carrefour de la Madeleine sur la RD 903"
Dossier n° F08213P0255
-

dossier de demande déclaré complet le 26 décembre 2012 pdf - 10.4 Mio

-

Décision motivée du 28 janvier 2013 pdf - 752.9 kio

Bonneville : "Eco-quartier sur le site de l’ancien hôpital de Bonneville"
Dossier n° F08213P0250
-

dossier de demande déclaré complet le 26 décembre 2012 zip - 1.8 Mio

-

Décision motivée du 29 janvier 2013 pdf - 912 kio

Décision motivée du 29 janvier 2013 pdf - 912 kio

Haut de page