Vougy (74) : Modification simplifiée n°2 de droit commun du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-04000
- 

Dossier reçu complet le 31/07/2025 pdf - 1 Mio


- La décision sera rendue au plus tard le 01/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Les Houches (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04009 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 250.7 kio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Saint-Bernard-du-Touvet (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04010 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 570.7 kio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Saint-Hilaire-du-Touvet (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04011 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 560.6 kio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Saint-Pancrasse (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04012 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 556.2 kio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Haut de page