Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02969
- 

Dossier reçu complet le 30/01/2023 pdf - 164 ko


- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’une demande de recours en date du 30/05/23. Il est en cours d’instruction
- Décision initiale abrogée et consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Miribel (01) : Zonage d’assainissement collectif et non collectif

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03707 dossier reçu complet le 07/01/2025 pdf - 6 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)

  • K/K PP eau

8 janvier 2025

Miribel (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03706 dossier reçu complet le 06/01/2025 pdf - 6.5 Mo La décision sera rendue au plus (...)

  • K/K PP eau

8 janvier 2025

20 communes de l’Oisans (38) : zonage d’assainissement des eaux usées du SACO

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03694 Dossier reçu complet le 16 décembre 2024 zip - 12.1 Mo La décision sera rendue au (...)

  • K/K PP eau

20 décembre 2024

Chamonix-Mont-Blanc (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03676 Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 1 zip - 15.6 Mo Dossier reçu complet (...)

  • K/K PP eau

16 décembre 2024

Haut de page