2023
Deux-Alpes (38) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03027 Dossier reçu complet le 04/04/2023 pdf - 381.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 avril 2023
Monteynard (38) : zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02953 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 19.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2023
Roussillon (38) : modification simplifiée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Plateforme Industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02945 Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 pdf - 404.7 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2023
Succieu (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03032 Dossier reçu complet le 10/03/2023 zip - 5.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2023
Voiron (38) : Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02975 Dossier reçu complet le 26 janvier 2023 pdf - 106.3 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce (…)
6 février 2023
Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02969 Dossier reçu complet le 30/01/2023 pdf - 164 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce (…)
31 janvier 2023
Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02967 Dossier reçu complet le 25/01/2023 pdf - 137.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 janvier 2023