Villette-sur-Ain (01) : Modification n°1 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03667
- 

dossier reçu complet le 29/11/2024 pdf - 1.9 Mio


- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 06/06/2025 sous le numéro 3766 -

Dossier recours reçu complet le 06/03/2025 zip - 22.5 Mio

. - La décision est consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Moirans (38) : modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04079 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 pdf - 4.2 Mio La décision sera rendue (…)

  • KKU ad hoc

23 septembre 2025

Meysse (07) : modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04069 Dossier reçu complet le 4 septembre 2025 zip - 13 Mio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

23 septembre 2025

Fareins (01) : modification du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04070 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 17.9 Mio Annexes (suite) zip - (…)

  • KKU ad hoc

22 septembre 2025

Blyes (01) : modification simplifiée n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04076 Dossier reçu complet le 11 septembre 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue (…)

  • KKU ad hoc

18 septembre 2025

Haut de page