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Talissieu (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03592 Dossier reçu complet le 02/10/2024 zip - 3.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 octobre 2024
Vieu-d’Izenave (01) : Révision allégée n°1 du PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03334 Dossier reçu complet le 16/01/2024 zip - 5.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 janvier 2024
Villette-sur-Ain (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03667 dossier reçu complet le 29/11/2024 pdf - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
4 décembre 2024
Villette-sur-Ain (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03677 dossier reçu complet le 04/12/2024 zip - 9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 04/02/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
5 décembre 2024