Villard-de-Lans, Autran-Méaudre-En-Vercors, Lans-en-Vercors, Corrençon-en-Vercors, Saint-Nizier-du-Moucherotte et Engins (38) : Modification n°2 du PLUi-H
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03400
-
- La décision sera rendue au plus tard le 29/05/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Chassiers (07) : modification simplifiée n°1 PLU
NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail (…)
7 janvier 2026
Riorges (42) : modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04183 / N 011207/KK AC PLU Dossier reçu complet le 30 décembre 2025 pdf - 807.8 kio La (…)
7 janvier 2026
Messimy-sur-Saône (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04178-N11058 La décision sera rendue au plus tard le 22/02/2026, et sera consultable sur (…)
30 décembre 2025
Montferrat (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04181-N11183 La décision sera rendue au plus tard le 26/02/2026, et sera consultable sur (…)
30 décembre 2025