PLU intercommunaux
Modification simplifiée n°1 du PLUi Est des Vals du Dauphiné dans le département de l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03305 Dossier reçu complet le 08/01/2024 - partie 1 zip - 21.9 Mio Dossier reçu complet le 08/01/2024 - partie 2 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2024
Modification simplifiée n°2 du PLUi Ouest de la Communauté de communes Les Vals-du-Dauphiné (38)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03669 dossier reçu complet le 02/12/2024 pdf - 391.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 décembre 2024
Villard-de-Lans, Autran-Méaudre-En-Vercors, Lans-en-Vercors, Corrençon-en-Vercors, Saint-Nizier-du-Moucherotte et Engins (38) : Modification n°2 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03400 Dossier reçu complet le 29/03/2024 pdf - 442.1 kio La décision sera rendue au plus tard le 29/05/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
3 avril 2024