Urbanisme

Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05366 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mo Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 610.8 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)

K/K PP urbanisme

7 août 2024

Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)

K/K PP tourisme
K/K PP urbanisme
site classé

26 février 2024

Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural devenu Site Patrimonial (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mo Prescriptions et obligations ZPPAU zone 1 pdf - 16.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30 juillet 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE

K/K PP urbanisme

31 mai 2023

Vernoux-en-Vivarais (07) : Aménagement d’une aire de stationnement de 60 places

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04362 Dossier reçu complet le 20/03/2023 zip - 1 Mo Décision en date du 24 avril 2023 pdf - 1.2 Mo

K/K PP transport
K/K PP urbanisme

5 avril 2023

Pierrelatte (26) : Projet de création de bâtiments de bureaux et d’activités liés aux activités du site nucléaire de Tricastin au sein du « Parc (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03925 Dossier reçu complet le 05/08/2022 zip - 16.1 Mo Décision motivée du 29/08/2022 pdf - 422.2 ko

K/K PP urbanisme

8 août 2022

Aurillac (15) : Modification n°2 AVAP

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02753 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 3.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)

K/K PP urbanisme

18 juillet 2022

Roche-la-Molière (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-2748 Dossier reçu complet le 04 juillet 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE

K/K PP urbanisme

13 juillet 2022

Brassac-les-Mines (63) : Modification simplifiée n° 7 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02731 Dossier reçu complet le 27 juin 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE

K/K PP urbanisme

4 juillet 2022