Urbanisme
Gaillard (74) : Projet de travaux d’extension et de remise à niveau de l’usine de dépollution (UDEP) Ocybèle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02137 Dossier reçu complet le 01/08/2019 pdf - 2.1 Mio Décision du 20 septembre 2019 pdf - 106.3 kio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (…)
7 août 2019
Sampzon (07) : Aménagement d’un camping et d’une aire de camping-car
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2134 Dossier reçu complet le 5 août 2019 zip - 5.6 Mio Décision du 30 août 2019 pdf - 1.6 Mio
7 août 2019
Pontcharra (38) : Aménagement de la zone d’activités économiques de Moulin Vieux sur le site de l’ancienne papeterie de Moulin Vieux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02117 Dossier reçu complet le 26/07/2019 zip - 9.5 Mio décision motivée du 30/08/2019 pdf - 2 Mio
6 août 2019
Annecy (74) : projet immobilier Balleydier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02129 Dossier reçu complet le 31/07/2019 zip - 12.7 Mio Décision motivée du 02/09/2019 pdf - 1.7 Mio
2 août 2019
Les Belleville (73) : Aménagement de la piste Jérusalem
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02133 Dossier reçu complet le 01/08/2019 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 22/08/2019 pdf - 1.2 Mio
2 août 2019
Le Haut Breda (38) : Enneigement du bas de la piste CRET GRANIER
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02131 Dossier reçu complet le 29/07/2019 zip - 5 Mio Dossier retiré le 16/08/2019
2 août 2019
Portes-lès-Valences (26) : Construction d’une messagerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02130 Dossier reçu complet le 30/07/2019 zip - 7.8 Mio Décision motivée du 19/08/2019 pdf - 1.3 Mio
1er août 2019
Megève (74) : Projet de reprise des pistes des Coqs et de Bel Ava sur le domaine skiable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02127 Dossier reçu complet le 30/07/2019 pdf - 387 kio Annexes zip - 1.6 Mio Décision motivée du 21/08/2019 pdf - 1.2 Mio Nota : L’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur (…)
1er août 2019