Urbanisme
Thoiry (01) : Aménagement d’un nouveau quartier pour 250 logements collectifs à terme et construction de 187 logements sociaux et intermédiaires – (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05459 Dossier reçu complet le 08/10/2024 pdf - 963.3 ko Décision à rendre au plus tard le 12/11/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
10 octobre 2024
Saint-Priest (69) : Création du siège social de l’entreprise COIRO TP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04960 Dossier reçu complet le 30/09/2024 pdf - 529.7 ko Décision à rendre au plus tard le 04/11/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
8 octobre 2024
Saint-Priest (69) : Création du siège social de l’entreprise COIRO TP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04960 Dossier reçu complet le 30/09/2024 pdf - 529.7 ko Décision à rendre au plus tard le 04/11/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
8 octobre 2024
Nivolas-Vermelle (38) : Création d’un bâtiment de stockage et d’un hangar d’activité industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05347 Dossier reçu complet le 03/10/2024 pdf - 1.7 Mo Décision à rendre au plus tard le 07/11/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 octobre 2024
Aydat (63) : rénovation et démolitions partielles des constructions situées Chemin de la Roudette sur une parcelle de 6 hectares comprenant une zone (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05444 Dossier reçu complet le 30 septembre 2024 zip - 10.7 Mo Annexes graphiques pdf - 21 Mo Note de présentation du projet de rénovation pdf - 16.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 4 novembre 2024
7 octobre 2024
Marsonnas (01) : réaménagement du carrefour RD26xRD28xVC de la Forêt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05448 Dossier reçu complet le 2 octobre 2024 zip - 13.8 Mo Décision à rendre au plus tard le 6 novembre 2024
4 octobre 2024
Saint-Didier-de-Formans (01) : Aménagement d’un parking fermé de 86 places pour le Gymnase du Val de Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05433 Dossier reçu complet le 25/09/2024 zip - 2 Mo Décision à rendre au plus tard le 30/10/2024
1er octobre 2024
Saint-Priest-en-Jarez (42) : aménagement d’un parking relais provisoire sur le site de la Doa
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05425 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 11.4 Mo Annexes zip - 20.8 Mo Décision à rendre au plus tard le 28 octobre 2024 NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
30 septembre 2024