Chatuzange-le-Goubet (26) : Création d’un bâtiment d’activités

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKP-02518
- 

Dossier reçu complet le 03/04/2020 pdf - 12.5 Mio


- 

Décision motivée le 07/05/2020 pdf - 255 kio

Partager la page

Sur le même sujet

Notre Dame Du Pré (73) : Reprise et développement du camping du Rocher du Glaisy

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06117-N6484 Décision à rendre au plus tard le 21/11/2025

  • K/K projet urbanisme

21 octobre 2025

Moriat (63) : construction d’ombrières d’élevage de type volière avec couverture photovoltaique

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06130 / N 006933 Dossier reçu complet le 9 octobre 2025 zip - 18 Mio Annexes zip - (…)

  • K/K projet urbanisme

17 octobre 2025

Lyon 8ème (69) : Projet « IMPULSION » : Redeveloppement du site de l’ancien Centre International (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06080-N5674 Décision motivée en date du 15/10/2025 pdf - 290.7 kio

  • K/K projet urbanisme

16 octobre 2025

Pierrelatte (26) : construction d’un magasin alimentaire et aménagement des espaces extérieurs (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06096 / N005911 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 9 Mio Décision à (…)

  • K/K projet urbanisme

29 septembre 2025

Haut de page