Urbanisme
La Roche Blanche (63) : Recours Extension ZA la Novialle
Demande de cas par cas 2018-ARA-DP-1484 -Recours du dossier 2018-ARA-DP-1340 Décision à rendre au plus tard le 07/11/2018 le cas par cas fait l'objet d'un recours en date du 07/09/2018 pdf - 5.9 Mo Annexe pdf - 269.1 ko Decision signee le 06/11/2018 pdf - 103.1 (...)
20 septembre 2018
Pierrelatte (26) : Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01419 Décision motivée du 03/09/2018 pdf - 79.9 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 16/10/2018. Décision motivée du 14/12/2018 pdf - 88.9 ko
19 septembre 2018
Saint-Pourcain-sur-Besbre (03) : Recours parking le Pal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1506 Dossier reçu complet le 18/09/2018 pdf - 49.8 ko Ce dossier fait l'objet d'un recours le 18 septembre2018. Il est en cours d'instruction Decision du 15/11/2018 pdf - 140.7 ko
18 septembre 2018
Seynod -commune déléguée (74) : Création d’un ensemble immobilier avec route de desserte sur le secteur Périaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01490 Dossier reçu complet le 10/09/2018 zip - 17.5 Mo Décision motivée du 05/10/2018 pdf - 134.9 ko
14 septembre 2018
Montalieu-Vercieu (38) : Aménagement d’un lotissement d’habitation de 36 logements sur le secteur de la friche Manudo
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01467 Décision motivée du 26/09/2018 pdf - 85.1 ko
12 septembre 2018
Reignier-Esery (74) : Construction du nouvel Hôpital Local Départemental
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01477 Dossier reçu complet le 31/08/2018 - partie 1/2 zip - 9.8 Mo - partie 2/2 zip - 23.1 Mo Décision motivée du 01/10/2018 pdf - 84.4 ko
4 septembre 2018
Araches-la-Frasse (74) : Aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1462 Décision à rendre le 3/10/2018 Dossier reçu complet le 29/08/2018 7z - 2.7 Mo Décision motivée du 27/09/2018 pdf - 86 ko
30 août 2018
Sallanches (74) : Construction des bâtiments de la tranche ferme 2 et de parkings souterrains sur la ZAC de l’Espace (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01453 Dossier reçu complet le 09/08/2018 - partie 1/3 zip - 15.9 Mo - partie 2/3 zip - 16.3 Mo - partie 3/3 zip - 21.8 Mo Décision motivée du 07/09/2018 pdf - 133.8 ko
22 août 2018