Urbanisme
Villeurbanne (69) : Macro lot B – ZAC Gratte Ciel Nord
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03456 Dossier reçu complet le 09/11/2021 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 09/12/2021 pdf - 797.7 kio
16 novembre 2021
Annecy-le-Vieux (74) : Aménagement de la zone urbaine secteur Grange Couloux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02767 Dossier reçu complet le 10/11/2021 pdf - 688.4 kio Décision rendue en date du 08/12/2021 pdf - 811.6 kio
16 novembre 2021
Chatêaudouble (26) : Construction de 8 abris à volailles avec toiture photovoltaïque sur parcours de volailles en plein air
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03444 Dossier reçu complet le 28/10/2021 pdf - 5.6 Mio Décision rendue en date du 30/11/2021 pdf - 786.9 kio
10 novembre 2021
Lyon (69) : Projet immobilier de bureaux -16, rue Monbrillant LYON 3ème
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03445 dossier reçu complet le 29/10/2021 pdf - 654.2 kio Décision motivée du 03/12/2021 pdf - 790.1 kio NB : un document étant trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 novembre 2021
Beauzac (43) : Projet d’extension de la zone artisanale de Pirolles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3404 Dossier reçu complet le 13 octobre 2021 zip - 7.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 17 novembre 2021 pdf - 1.2 Mio
19 octobre 2021
Archamps (74) : Projet Open5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03392 Dossier reçu complet le 15/10/2021 zip - 9.3 Mio Décision motivée du 10/11/2021 pdf - 780.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 octobre 2021
Arnas (69) : Création d’un centre de consultations et son parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03393 dossier reçu complet le 13/10/2021 zip - 19.2 Mio Décision rendue en date du 17/11/2021 pdf - 772.8 kio
15 octobre 2021
Privas (07) : Permis d’aménager un espace pour la pratique du Trial 4X4
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03386 Dossier reçu complet le 5 octobre 2021 zip - 5.1 Mio Décision motivée du 3 novembre 2021 pdf - 675.3 kio Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 4 janvier 2022. pdf - 3.4 Mio Décision de soumission maintenue en date du 4 mars 2022 pdf - 2 Mio
13 octobre 2021