Urbanisme
Seynod (commune nouvelle d’Annecy) (74) : Projet d’aménagement chemin de Golemme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05955 Dossier reçu complet le 18/12/2025 pdf - 717.1 kio Décision motivée en date du 21/01/2026 pdf - 884.6 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 décembre 2025
Courchevel -Saint-Bon (73) : Démolition complète de l’établissement hôtelier existant (5 LE K2 ALTITUDE situé Route de l’Altiport), puis (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06165 - N8120 Décision motivée en date du 23/01/2026 pdf - 311.7 kio
22 décembre 2025
Valserhône (01) - Création d’un hôtel et d’un restaurant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06259 - N 10148 Décision motivée en date du 16/01/2026 pdf - 1.4 Mio
22 décembre 2025
Clermont-Ferrand (63) : complexe immobilier Cézallier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06062 Dossier reçu complet le 15 décembre 2025 pdf - 5.3 Mio Décision motivée du 16 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
19 décembre 2025
Cournon-d’Auvergne (63) : création d’un parking de 90 places de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06229 / N 010023/KK P Dossier reçu complet le 8 décembre 2025 zip - 12.2 Mio Décision du 12 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio
17 décembre 2025
La Tronche (38) : Restructuration de la clinique FSEF
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06238-N10316 Décision motivée en date du 06/01/2026 pdf - 288.9 kio
17 décembre 2025
Le Pont-de-Beauvoisin (73) : Construction d’une surface commerciale ALDI
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-06193-N8824 Décision motivée en date du 16/01/2026 pdf - 836.4 kio
17 décembre 2025
Meyzieu (69) : Projet immobilier Meyzieu Gare - Rue Henri Lebrun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06161-N7905 Décision motivée en date du 15/01/2026 pdf - 303.5 kio
17 décembre 2025