Urbanisme
Lyon 9 (69) : création d’un pôle de consultations médicales à proximité de la clinique La Sauvegarde
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05264 Dossier reçu complet le 19 juillet 2024 pdf - 10.8 Mio Décision motivée du 22/08/2024 pdf - 611.4 kio
23 juillet 2024
Franclens (74) : Aménagement et sécurisation des abords de la salle des fêtes avec création d’une aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05323 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 9.3 Mio Décision motivée du 08/08/2024 pdf - 585.5 kio
23 juillet 2024
Pérignat-Les-Sarliève (63) : extension de l’institut médical
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05283 Dossier reçu complet le 16 juillet 2024 zip - 6.5 Mio Carte PLUi zip - 6.7 Mio Décision motivée du 09/08/2024 pdf - 593.6 kio
18 juillet 2024
Amancy (74) : Construction d’un bâtiment à usage de bureaux avec une aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05306 Dossier reçu complet le 12/07/2024 zip - 17.6 Mio Dossier retiré le 08/08/2024
17 juillet 2024
Bellerive-sur-Allier (03) : ré-aménagement de la place de "la Source Intermittente" et construction d’une halle ouverte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05262 Dossier reçu complet le 12 juillet 2024 zip - 21.5 Mio Partie 2 zip - 22 Mio Partie 3 zip - 17.3 Mio Partie 4 zip - 19.7 Mio Engagement du pétitionnaire zip - 1.3 Mio Décision du 8 août 2024 pdf - 577.3 kio
16 juillet 2024
Les Contamines-Montjoie (74) : Aménagement d’un complexe hôtelier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05208 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 3 Mio Décision motivée du 07/08/2024 pdf - 611.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2024
Les Contamines-Montjoie (74) : Aménagement d’un complexe hôtelier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05208 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 3 Mio Décision à rendre au plus tard le 13/08/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2024
Lyon 2ème (69) : Projet de restructuration et d’extension du Musée des Tissus
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05294 Dossier reçu complet le 04/07/2024 pdf - 1.4 Mio Décision motivée du 08/08/2024 pdf - 600.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 juillet 2024