Urbanisme
Chambéry (73) : Aménagement de l’activité transport du site STEF TRANSPORT ALPES
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00705 Dossier reçu complet le 04/08/2017 pdf - 14.6 Mio Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 89.1 kio
25 août 2017
Les Belleville (73) : Réalisation d’un centre de bien-être
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00723 Dossier reçu complet le 22/08/2017 zip - 6.1 Mio Décision motivée du 13/09/2017 pdf - 87.8 kio
24 août 2017
Montéléger (26) : Reconstruction Centre Hospitalier Spécialisé Le Valmont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00696 dossier déclaré complet le 11 aôut 2017 zip - 21.3 Mio dossier déclaré complet le 11 aôut 2017 - suite zip - 15.3 Mio Décision motivée du 15/09/2017 pdf - 178.2 kio
23 août 2017
Chambery (74) : Extension et réaménagement de l’activité de transport du site STEF TRANSPORTS ALPES
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA- DP- 00705 formulaire cas par cas 2 pdf - 4.6 Mio plan d ensemble pdf - 1.8 Mio plan situation pdf - 417 kio 2017 st chambery 1 insertions paysag res pdf - 1.9 Mio
18 août 2017
Montélimar (26) : Construction d’ombrières photovoltaïques d’une superficie de 6500m2 sur un parking existant, Autajon CS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00710 Dossier déclaré complet le 16/08/2017 zip - 2.5 Mio Décision signée le 19/09/2017 pdf - 56.2 kio
17 août 2017
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : Les Hauts de Saint Bonnet de Mure
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00713 Dossier déclaré complet le 10/08/2017 zip - 11.8 Mio Décision motivée du 13/09/2017 pdf - 86.4 kio
11 août 2017
Saint-Cernin (15) : Création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00691 Dossier déclaré complet le 25/07/17 pdf - 2.6 Mio Décision signée le 29/08/2017 pdf - 75.8 kio
11 août 2017
Corbas (69) : Transfert du Centre Interdépartemental de Déminage de Lyon au Fort de Corbas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00677 Dossier déclaré complet le 25/07/2017 zip - 7.3 Mio
11 août 2017