Urbanisme
Chambery (74) : Extension et réaménagement de l’activité de transport du site STEF TRANSPORTS ALPES
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA- DP- 00705 formulaire cas par cas 2 pdf - 4.6 Mio plan d ensemble pdf - 1.8 Mio plan situation pdf - 417 kio 2017 st chambery 1 insertions paysag res pdf - 1.9 Mio
18 août 2017
Montélimar (26) : Construction d’ombrières photovoltaïques d’une superficie de 6500m2 sur un parking existant, Autajon CS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00710 Dossier déclaré complet le 16/08/2017 zip - 2.5 Mio Décision signée le 19/09/2017 pdf - 56.2 kio
17 août 2017
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : Les Hauts de Saint Bonnet de Mure
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00713 Dossier déclaré complet le 10/08/2017 zip - 11.8 Mio Décision motivée du 13/09/2017 pdf - 86.4 kio
11 août 2017
Saint-Cernin (15) : Création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00691 Dossier déclaré complet le 25/07/17 pdf - 2.6 Mio Décision signée le 29/08/2017 pdf - 75.8 kio
11 août 2017
Corbas (69) : Transfert du Centre Interdépartemental de Déminage de Lyon au Fort de Corbas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00677 Dossier déclaré complet le 25/07/2017 zip - 7.3 Mio
11 août 2017
Bourg-en-Bresse (01) : Construction d’une moyenne surface "Brico Cash"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00700 Dossier déclaré complet le 04/08/2017 zip - 11.4 Mio Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 83 kio
10 août 2017
Villefranche-sur-Saône (69) : Construction et extension de l’Hôpital Nord-Ouest de Villefranche-sur-Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00688 Dossier déclaré complet le 02/08/2017 zip - 2.1 Mio Annexe A plan masse actualisé pdf - 10.4 Mio Annexe B - surface nouveau parking zip - 100.9 kio Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 77.4 kio
9 août 2017
Villeurbanne (69) : Aménagement du quartier de 2ha, à vocation d’habitat dans l’ancien site universitaire de l’IUFM situé dans le secteur Les (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00697 Dossier déclaré complet le 03/08/2017 - partie1 zip - 18.5 Mio Dossier déclaré complet le 03/08/2017 - partie2 pdf - 21.5 Mio Information annexe zip - 7.3 kio Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 91.1 kio
9 août 2017