Urbanisme - planification
Ussel
17 mars 2016 : Révision allégée n°1 et n°2 du PLU. L'autorité environnementale n'émet pas d'avis sur ce dossier
30 mars 2016
Solignac-sur-Loire (43)
17 mars 2016 : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Solignac-Sur-Loire dans le cadre de l'extension de la carrière "Sert du Bois"
24 mars 2016
Molinet
24 mars 2016:Mise en compatibilité des documents d’urbanisme dans le cadre de la procédure de déclaration publique (DUP) préalable à la réalisation du projet de mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA). L’autorité environnementale n’émet pas d’avis sur ce dossier
24 mars 2016
Dompierre-sur-Besbre
24 mars 2016:Mise en compatibilité des documents d’urbanisme dans le cadre de la procédure de déclaration publique (DUP) préalable à la réalisation du projet de mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA). L’autorité environnementale n’émet pas d’avis sur ce dossier
24 mars 2016
Chemilly
24 mars 2016:Mise en compatibilité des documents d’urbanisme dans le cadre de la procédure de déclaration publique (DUP) préalable à la réalisation du projet de mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA). L’autorité environnementale n’émet pas d’avis sur ce dossier
24 mars 2016
Besson
24 mars 2016:Mise en compatibilité des documents d’urbanisme dans le cadre de la procédure de déclaration publique (DUP) préalable à la réalisation du projet de mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA). L’autorité environnementale n’émet pas d’avis sur ce dossier
24 mars 2016
Sazeret
24 mars 2016:Mise en compatibilité des documents d'urbanisme dans le cadre de la procédure de déclaration publique (DUP) préalable à la réalisation du projet de mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA). L'autorité environnementale n'émet pas d'avis sur ce dossier
24 mars 2016