Torcieu (01) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKPP-03900
- 

Dossier reçu complet en date du 05/06/2025 pdf - 4.1 Mio


- La décision sera rendue au plus tard le 05/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Bozel (73) : Elaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRn)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03921 La décision sera rendue au plus tard le 04/09/2025, et sera consultable sur le (…)

  • K/K PP eau

7 juillet 2025

Olmet (63) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03938 Dossier reçu complet le 3 juillet 2025 zip - 6.9 Mio La décision sera rendue (…)

  • K/K PP eau

4 juillet 2025

Saint-Trivier-sur-Moignans (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03934 Dossier reçu complet en date du 02/07/2025 pdf - 549.1 kio La décision sera (…)

  • K/K PP eau

2 juillet 2025

Saint-Jean-en-Val (63) : actualisation du zonage d’assainissement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03907 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 10.8 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

1er juillet 2025

Haut de page