Albiez-le-Jeune (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03529
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Ouches (42) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03589 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 21.4 Mo La décision sera rendue au (...)
19 septembre 2024
Les Allues (73) : révision allégée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03597 Dossier reçu complet le 13 septembre 2024 zip - 19.1 Mo La décision sera rendue au (...)
18 septembre 2024
Lens-Lestang (26) : révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03594 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 pdf - 1.1 Mo La décision sera rendue au (...)
17 septembre 2024
Modification simplifiée n°3 du PLUi-H du Haut-Chablais dans le département de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03588 Dossier reçu complet le 03/09/2024 zip - 15 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
11 septembre 2024