Sconzier (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03943
- 

Dossier reçu complet le 07/07/2025 zip - 7.5 Mio


- La décision sera rendue au plus tard le 07/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Le Brignon (43) : révision de la carte communale partielle

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03932 Dossier reçu complet le 30 juin 2025 zip - 3.6 Mio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

4 juillet 2025

Scionzier (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03937 Dossier reçu complet le 02/07/2025 zip - 7.2 Mio Dossier retiré le 07/07/2025

  • KKU ad hoc

3 juillet 2025

Colombier-le-Jeune (07) : mise à jour du zonage d’assainissement et des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03922 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 19.3 Mio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

2 juillet 2025

Saint-Julien-sur-Bibost (69) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03926 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 515.4 kio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

2 juillet 2025

Haut de page