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Nangy (74) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03717 Dossier reçu complet en date du 13/01/2025 - partie 1 7z - 17.7 Mio Dossier reçu complet en date du 13/01/2025 - partie 2 pdf - 22.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 30/04/2025 sous le numéro 3868. Il est en cours (…)
16 janvier 2025
Passy (74) : modification n°2 (nouvelle version)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03843 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 pdf - 633.9 kio Dossier retiré NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 avril 2025
Passy (74) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03819 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 pdf - 633.9 kio Dossier retiré le 17/04/2025 par la personne publique responsable NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
14 avril 2025
Passy (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03869 Dossier reçu complet le 30/04/2025 pdf - 768.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 mai 2025
Pers-Jussy (74) : modification n°2 du PLU
NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03846 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 pdf - 5.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 18 juin 2025 et sera (…)
25 avril 2025
Praz-Sur-Arly (74) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03851 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 11 Mio La décision sera rendue au plus tard le 22 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 avril 2025
Presilly (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03873 Dossier reçu complet au 07/05/2025 7z - 13 Mio La décision sera rendue au plus tard le 07/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
8 mai 2025
Reignier-Esery (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03856 Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 2.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 24/06/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
30 avril 2025