Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
Révision du ScoT de Grand Bourg Agglomération valant PCAET dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01688 L'avis sera rendu au plus tard le 11/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 juillet 2025
Modification simplifiée du ScoT de la Greg dans le département de l’Isère
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01669 L'avis sera rendu au plus tard le 30/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Révision du Scot « Fier-Aravis » - CCVT – Communauté de Communes des Vallées de Thônes (74)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01619 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025
Révision du SCoT de l’Agglomération Lyonnaise (69)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01592 L'avis est sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025
Elaboration du SCoT du Pays de Maurienne (73)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01591 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 avril 2025
Révision du SCOT de l’Ouest Lyonnais dans le département du Rhône
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01566 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2025
Elaboration du ScoT Oisans dans le département de l’Isère
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01556 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2025
Révision du SCoT Sud Loire (42)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01526 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 décembre 2024