Salt-en-Donzy (42) : défrichement de 1,7 ha pour remise en eau de l’Etang Branle pour exploitation piscicole, avec reprise des limites cadastrales initiales de l’étang et défrichement des berges pour restauration de l’étang
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04839
-
-
NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Cholonge (38) : reconquête de terrains agricoles en friche au Sud Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06143 / N 007236 KK P Dossier reçu complet le 21 octobre 2025 zip - 20 Mio Décision à (…)
30 octobre 2025
Esplantas-Vazeilles (43) : défrichement pour la parcelle c316 (1,17 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06148 / N 007446 KK P Dossier reçu complet le 19 octobre 2025 zip - 13.2 Mio Décision (…)
28 octobre 2025
Saint-Ours-les-Roches (63) : défrichement de 1,17 ha (deux parcelles)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06128 Dossier reçu complet le 3 octobre 2025 zip - 2.4 Mio Décision à rendre au plus (…)
28 octobre 2025
Corps (38) : reconquête de terrains agricoles en friche pour 1,50 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06131 / N 006963 KK P Dossier reçu complet le 10 octobre 2025 zip - 4.8 Mio Décision à (…)
27 octobre 2025