Salt-en-Donzy (42) : défrichement de 1,7 ha pour remise en eau de l’Etang Branle pour exploitation piscicole, avec reprise des limites cadastrales initiales de l’étang et défrichement des berges pour restauration de l’étang
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04839
-
-
NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Montregard (43) : défrichement d’une surface de 2,79 hectares sur plusieurs parcelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05934 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 3.1 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 juin 2025
Chevagnes (03) : boisement de parcelles agricoles d’une surface de 10,40 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05924 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 pdf - 4.7 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 juin 2025
Saint-Bonnet-des-Quarts (42) : reconversion de terrain agricole non exploité en terrain (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05926 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 4.1 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 juin 2025
Lusigny (03) : boisement de 5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05827 Dossier reçu complet le 24 juin 2025 zip - 4.5 Mio Décision à rendre au plus (…)
24 juin 2025