Sainte-Olive (01) : Modification de droit commun n°2 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-04060
- 

Dossier reçu complet le 02/10/2025 zip - 18.1 Mio


- La décision sera rendue au plus tard le 02/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Combronde (63) : modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04081 Dossier reçu complet le 15 septembre 2025 pdf - 9.9 Mio La décision sera rendue (…)

  • KKU ad hoc

2 octobre 2025

Communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) : révision allégée n° 7 du Plan Local (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04088 Dossier reçu complet le 25 septembre 2025 pdf - 572.8 kio La décision sera rendue (…)

  • KKU ad hoc

26 septembre 2025

Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (01) : révision allégée n°9 du PLUiH

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04087 Dossier reçu complet le 18 septembre 2025 pdf - 946.7 kio La décision sera rendue (…)

  • KKU ad hoc

24 septembre 2025

Moirans (38) : modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04079 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 pdf - 4.2 Mio La décision sera rendue (…)

  • KKU ad hoc

23 septembre 2025

Haut de page