Saint-Rémy-de-Blot (63) : Régularisation de l’aménagement d’un camping

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKP-03206
- 

Dossier reçu complet le 29 juin 2021 - Partie 1 zip - 14.1 Mio


- 

Partie 2 zip - 20.6 Mio


- 

Partie 3 pdf - 13.8 Mio


- NB : L’étude des incidences Natura 2000 ne peut être mise en ligne en raison de son poids trop lourd. Elle est disponible sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Décision motivée du 28/07/2021 pdf - 1.1 Mio

Partager la page

Sur le même sujet

Beynost (01) : Requalification d’un site industriel existant

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06012 Dossier reçu complet le 01/08/2025 zip - 11.2 Mio Décision à rendre au plus tard (…)

  • K/K projet urbanisme

6 août 2025

Savigneux (01) : Mise en place de 10 habitations légères de loisirs (HLL) à l’extérieur des (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06010 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 2 Mio Décision à rendre au plus tard le (…)

  • K/K projet urbanisme

6 août 2025

Valserhône (01) : Construction d’une surface commerciale ALDI et parking

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06005 Dossier reçu complet le 31/07/2025 zip - 5.1 Mio Décision à rendre au plus tard (…)

  • K/K projet urbanisme

6 août 2025

Murs-et-Gélignieux (01) : Camping « l’île aux cottages »

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05992 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 536.9 kio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet urbanisme

6 août 2025

Haut de page