Saint-Marcel-en-Dombes (01) : Modification du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00855
-
-
Sur le même sujet
Cranves-Sales, Fillinges, Nangy (74) : mise en compatibilité de PLU dans le cadre de la DUP du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03770 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 zip - 12.5 Mio Annexes zip - 12.9 Mio (…)
9 avril 2025
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03719 Dossier reçu complet le 16/01/2025 pdf - 2.5 Mio La décision est consultable sur (…)
17 janvier 2025
Saint-Clément-les-Places (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03649 dossier reçu complet le 20/11/2024 zip - 21.1 Mio La décision est consultable (…)
20 novembre 2024
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03571 Dossier reçu complet le 20/08/2024 pdf - 418.2 kio Dossier retiré le 02/10/2024 (…)
27 août 2024