Saint-Genix-les-Villages (73) : Modification simplifiée n° 2 du PLU de Saint Maurice de Rotherens
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-04150-N9551
- La décision sera rendue au plus tard le 26/01/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE
- Dossier n°2025-ARA-AC-04150-N9551
- La décision sera rendue au plus tard le 26/01/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Messimy-sur-Saône (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04178-N11058 La décision sera rendue au plus tard le 22/02/2026, et sera consultable sur (…)
30 décembre 2025
Montferrat (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04181-N11183 La décision sera rendue au plus tard le 26/02/2026, et sera consultable sur (…)
30 décembre 2025
Issoire (63) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04171 / N 010684/KK AC PLU Dossier reçu complet le 18 décembre 2025 pdf - 792.8 kio La (…)
24 décembre 2025
Tencin (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04177-N010998 La décision sera rendue au plus tard le 22/02/2026, et sera consultable sur (…)
24 décembre 2025