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Peisey-Nancroix (73) - Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04124 - N8125 La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2025
Queige (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03723 Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 1 zip - 9.2 Mio Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 2 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025
Saint-Alban-de-Montbel (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03884 Dossier reçu complet le 28/05/2025 pdf - 3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 juin 2025
Saint-Colomban-des-Villards (73) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04154 / N 009641/KK AC PLU Dossier reçu complet le 28 novembre 2025 pdf - 781.5 kio La décision sera rendue au plus tard le 28 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le (…)
15 décembre 2025
Saint-Genix-les-Villages (73) : Modification simplifiée n° 2 du PLU de Saint Maurice de Rotherens
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04150-N9551 La décision sera rendue au plus tard le 26/01/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE
16 décembre 2025
Saint-Genix-les-Villages (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Maurice-de-Rotherens
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04149 - N9550 La décision sera rendue au plus tard le 26/01/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE
16 décembre 2025
Saint-Georges-d’Hurtières (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03859 Dossier reçu complet le 25/04/2025 zip - 13.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 18/07/2025 sous le numéro 3962 - Dossier Recours recçu le 18/07/2025 zip - 13 Mio . La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mai 2025
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03919 Dossier reçu complet le 20/06/2025 pdf - 977.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juin 2025