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Oyonnax (01) : Démolition ancienne usine et construction magasin LIDL avec son parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04327 Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 1 zip | 24.2 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 2 zip | 7.7 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 3 zip | 13 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le (...)
8 mars 2023
Parcieux (01) : extension d’un parking existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04273 Dossier reçu complet le 31 janvier 2023 zip | 10.2 Mo Télécharger Décision du 6 mars 2023 pdf | 1.1 Mo Télécharger
13 février 2023
Saint-Just (01) : Création bâtiment de self-stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04247 Dossier reçu complet le 02/02/2023 zip | 15.9 Mo Télécharger Décision motivée du 01/03/2023 pdf | 440 ko Télécharger
6 février 2023
Saint-Vulbas (01) : extension d’une centrale photovoltaique au sol en autoconsommation sur un site industriel existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4297 Dossier reçu complet le 10 février 2023 zip | 9 Mo Télécharger Décision du 14 mars 2023 pdf | 1.1 Mo Télécharger
17 février 2023