N-S
Neuville-les-Dames (01) : Construction de hangars d’élevage type volières avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04644 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 6.7 Mo Décision motivée du 25 septembre 2023 pdf - 383 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 novembre 2023 zip - 11 Mo enregistré sous le n°2023-ARA-KKP-4830. Décision initiale du 25 septembre 2023 (...)
12 septembre 2023
Oyonnax (01) : Démolition ancienne usine et construction magasin LIDL avec son parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04327 Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 1 zip - 24.2 Mo Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 2 zip - 7.7 Mo Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 3 zip - 13 Mo Décision rendue en date du 05/04/2023 pdf - 483.2 (...)
8 mars 2023
Parcieux (01) : extension d’un parking existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04273 Dossier reçu complet le 31 janvier 2023 zip - 10.2 Mo Décision du 6 mars 2023 pdf - 1.1 Mo
13 février 2023
Peyrieu (01) : défrichement de parcelles de peupliers (6 670 m²) en vue de la restauration des prairies humides favorables à l’Azuré de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04836 Dossier reçu complet le 29 novembre 2023 zip - 18.6 Mo Décision du 29 décembre 2023 pdf - 422.3 ko
11 décembre 2023
Saint-André-de-Corcy (01) : Réalisation d’une installation de production d’électricité photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04664 Dossier reçu complet le 01/09/2023 - partie 1 zip - 18.5 Mo Dossier reçu complet le 01/09/2023 - partie 2 zip - 18 Mo Décision motivée du 6 octobre 2023 pdf - 3 Mo
13 septembre 2023
Saint-Bénigne (01) : Travaux de protection des prairies inondables
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04676 Dossier reçu complet le 11/09/2023 pdf - 1 Mo Décision motivée du 12 octobre 2023 pdf - 285.9 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 septembre 2023
Saint-Denis-lès-Bourg et Saint-Rémy (01) : aménagement RD 936
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04400 Dossier reçu complet le 5 avril 2023 zip - 7.3 Mo Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.2 Mo
17 avril 2023
Saint-Genis-Pouilly (01) : création d’enseignes commerciales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04503 Dossier reçu complet le 7 juin 2023 zip - 5.7 Mo Plan de masse pdf - 1.9 Mo Décision du 12 juillet 2023 pdf - 1.4 Mo
9 juin 2023