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Saint-Genest-Malifaux (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03969 Dossier reçu complet le 21/07/2025 zip - 3.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 21/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2025
Saint-Martin-la-Plaine (42) : DUP emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme (ZAC Transmilière)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKU-04065 Dossier reçu complet le 28 août 2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 28 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse (…)
9 septembre 2025
Saint-Romain-d’Urfé (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03970 Dossier reçu complet le 21/07/2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 21/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
28 juillet 2025