Saint-Fons (69) : Opération aménagement « Coeur de Parc » du quartier des Clochettes

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04816
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Dossier reçu complet le 13/12/2023 pdf - 1 Mio


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Décision motivée du 12/01/2024 pdf - 443.2 kio

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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