N-S
Neuville-sur-Saône (69) : Aménagement des quais de Neuville-sur-Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04679 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 11.6 Mio Décision motivée du 17/10/2023 pdf - 430.4 kio
22 septembre 2023
Orliénas (69) : installation d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04537 Dossier reçu complet le 4 juillet 2023 zip - 2.8 Mio Décision du 7 août 2023 pdf - 1.4 Mio
11 juillet 2023
Pierre-Bénite et St-Fons (69) : Construction d’une unité de production d’hydrogène bas carbone raccordé électriquement à la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4807 Dossier reçu complet le 13/11/2023 pdf - 7.9 Mio Dossier reçu complet le 13/11/2023 pdf - 8.8 Mio Dossier reçu complet le 13/11/2023 pdf - 9.6 Mio Dossier reçu complet le 13/11/2023 pdf - 7.1 Mio Dossier reçu complet le 13/11/2023 pdf - 2.5 Mio Dossier reçu complet le (…)
19 décembre 2023
Pusignan (69) : Construction d’une usine d’émulsion de bitume
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4551 Dossier reçu complet le 06/07/2023 zip - 2.9 Mio Décision motivée du 09/08/2023 pdf - 1.4 Mio
7 juillet 2023
Saint-Fons (69) : Opération aménagement « Coeur de Parc » du quartier des Clochettes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04816 Dossier reçu complet le 13/12/2023 pdf - 1 Mio Décision motivée du 12/01/2024 pdf - 443.2 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 décembre 2023
Saint-Forgeux (69) : boisement d’une déprise agricole après broyage pour une surface de 2.04 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04464 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 10.4 Mio Décision du 4 juillet 2023 pdf - 1.3 Mio
8 juin 2023
Saint-Genis-Laval (69) : Aménagement d’un village d’entreprises au sein du site BENTA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04636 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 18.8 Mio Complement au dossier zip - 212.1 kio Décision motivée du 13/10/2023 pdf - 438.7 kio
18 septembre 2023
Saint-Genis-Laval (69) : construction d’un bâtiment à usage tertiaire et services
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04373 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 - Partie 1 zip - 19.8 Mio Partie 2 zip - 23.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision en date du 4 (…)
5 juin 2023