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Neuville-sur-Saône (69) : Aménagement des quais de Neuville-sur-Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04679 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 11.6 Mo Décision à rendre au plus tard le 17/10/2023
22 septembre 2023
Orliénas (69) : installation d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04537 Dossier reçu complet le 4 juillet 2023 zip - 2.8 Mo Décision du 7 août 2023 pdf - 1.4 Mo
11 juillet 2023
Pusignan (69) : Construction d’une usine d’émulsion de bitume
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4551 Dossier reçu complet le 06/07/2023 zip - 2.9 Mo Décision motivée du 09/08/2023 pdf - 1.4 Mo
7 juillet 2023
Saint-Forgeux (69) : boisement d’une déprise agricole après broyage pour une surface de 2.04 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04464 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 10.4 Mo Décision du 4 juillet 2023 pdf - 1.3 Mo
8 juin 2023
Saint-Genis-Laval (69) : Aménagement d’un village d’entreprises au sein du site BENTA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04636 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 18.8 Mo Décision à rendre au plus tard le 17/10/2023
18 septembre 2023
Saint-Genis-Laval (69) : construction d’un bâtiment à usage tertiaire et services
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04373 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 - Partie 1 zip - 19.8 Mo Partie 2 zip - 23.3 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision en date du 4 juillet (...)
5 juin 2023
Saint-Laurent-de-Mure (69) : création d’une forêt urbaine ouverte au public avec cheminements piétons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04334 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip - 11.5 Mo Décision en date du 18 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
17 mars 2023
Saint-Priest (69) : Construction d’un parking silo de 150 places dans le parking du centre de Saint-Priest, rue Joan (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04530 Dossier reçu complet le 23/06/2023 zip - 2.9 Mo Décision du 24 juillet 2023 pdf - 1.4 Mo
29 juin 2023