Rillieux-la-Pape (69) : Aménagement Voirie
Demande de cas par cas
- Dossier 2020-ARA-KKP-2387
-
-
-
Sur le même sujet
13 communes – secteur des Combrailles (63) : voie verte des Combrailles ou Via Combrailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05795 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 pdf - 1.1 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 avril 2025
Lyon (69) : création de stationnements pour bateaux logement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05722 Dossier reçu complet le 26 mars 2025 zip - 1.7 Mio Décision du 28 avril 2025 (…)
28 mars 2025
Chapeiry (74) : création d’une liaison entre la route communale du Bois de la Croix et la route (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05661 Dossier reçu complet le 20 mars 2025 zip - 8.8 Mio Décision signée le (…)
25 mars 2025
Saint-André (73) : création d’une déviation route de Vignères
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05711 Dossier reçu complet le 6 mars 2025 zip - 15.5 Mio Décision du 10 avril 2025 (…)
18 mars 2025