2020
Amplepuis (69) : Boisement
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2618 Dossier reçu complet le 30/06/2020 pdf - 7.5 Mio Décision signée le 28/07/2020 pdf - 659.5 kio
8 juillet 2020
Anse (69) : Construction d’une crèche, d’une salle des fêtes et d’une aire de stationnement ouverte au public
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02786 Dossier reçu complet le 15/12/2020 zip - 19.3 Mio Décision motivée le 15/01/2021 pdf - 517 kio
24 décembre 2020
Bessenay (69) : Extansion Camping de Ripan
Dossier d'examen cas cas par cas Dossier n°2020-ARA—KKP-2744 Dossier reçus complet le 16/09/2020 pdf - 91.9 kio Décision motivée le 14/10/2020 pdf - 422.5 kio
17 septembre 2020
Bron (69) : Opération immobilière le « 8ème Chemin »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02838 Dossier reçu complet le 09/11/2020 zip - 17.2 Mio Complement Dossier 07/12/2020 pdf - 49.7 kio dossier retiré par le pétitionnaire le 11/12/2020
16 novembre 2020
Bron (69) : Opération immobilière le « 8ème Chemin »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02910 Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 1 zip - 20.6 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 2 zip - 21.2 Mio Décision motivée le 21/01/2021 pdf - 523.8 kio
5 janvier 2021
Chaponost (69) : projet de sécurisation en eau d’irrigation des vallons du Lyonnais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2532 Dossier reçu complet le 27 mars 2020 zip - 2.5 Mio Décision signée le 28/05/2020 pdf - 2.1 Mio
9 avril 2020
Chaponost (69) : recours sur décision relative à l’irrigation des vallons du Lyonnais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2615 Dossier reçu complet le 24 juin 2020 pdf - 4.3 Mio Décision motivée du 29/07/2020 pdf - 1.3 Mio
6 juillet 2020
Charentay (69) : Projet de construction d’un entrepôt logistique ZAC Lybertec
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02455 Dossier reçu complet le 17/02/2020 zip - 23.6 Mio Décision motivée du 20/03/2020 pdf - 234.5 kio
19 février 2020