Reyrieux (01) : Modification n°5 du PLU

KKU ad hoc

Publié le 18/12/2025

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-04167-N10480
- La décision sera rendue au plus tard le 15/02/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE

Sur le même sujet

Saint-Genix-les-Villages (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Maurice-de-Rotherens

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04149 - N9550 La décision sera rendue au plus tard le 26/01/2026, et sera consultable sur (…)

KKU ad hoc

16 décembre 2025

Saint-Genix-les-Villages (73) : Modification simplifiée n° 2 du PLU de Saint Maurice de Rotherens

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04150-N9551 La décision sera rendue au plus tard le 26/01/2026, et sera consultable sur le (…)

KKU ad hoc

16 décembre 2025

Saint-Colomban-des-Villards (73) : modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04154 / N 009641/KK AC PLU Dossier reçu complet le 28 novembre 2025 pdf - 781.5 kio La (…)

KKU ad hoc

15 décembre 2025

Saint-Maurice-de-Rotherens - commune déléguée de Saint-Genix-les-Villages (73) : modification (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04150 / N 009551/KK AC PLU Dossier reçu complet le 26 novembre 2025 pdf - 780.5 kio La (…)

KKU ad hoc